Décret du 20 janvier 2000 portant nomination de recteurs d'académie

J.O. Numéro 19 du 23 Janvier 2000 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 01239
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Décret du 20 janvier 2000 portant nomination de recteurs d'académie

NOR : MENB0000002D

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Vu la loi du 14 juin 1854 et le décret du 22 août 1854 concernant l'organisation des académies ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

Art. 1er. - M. Bernard Dubreuil, professeur des universités, recteur de l'académie de Grenoble, est nommé recteur de l'académie de Lyon, en remplacement de M. Daniel Bancel, appelé à d'autres fonctions.

Art. 2. - Mme Denise Pumain, professeur des universités, est nommée rectrice de l'académie de Grenoble, en remplacement de M. Bernard Dubreuil.

Art. 3. - Le Premier ministre et le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 20 janvier 2000.

Jacques Chirac
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
Lionel Jospin
Le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie,
Claude Allègre